Contrôles subséquents des véhicules diesel : Renforcement de la méthode de mesure des gaz d’échappement

Des études récentes ont montré que les procédures de mesure pour les contrôles subséquents des véhicules diesel en vigueur n’étaient pas suffisamment précises pour détecter l’ensemble des filtres à particules défectueux. Le DETEC a donc décidé qu’une nouvelle méthode de mesure serait introduite en 2023.


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Tout véhicule immatriculé en Suisse doit être soumis régulièrement à des contrôles. Lors des contrôles subséquents officiels, l’organe responsable vérifie notamment que l’équipement qui influe sur les émissions de gaz d’échappement ne présente pas de défauts. Les procédures de mesure en vigueur, fondées sur l’opacité et la filtration, ne sont pas assez précises pour mettre à jour toutes les défaillances des filtres à particules. C’est pourquoi il faudra employer à l’avenir une méthode optimisée pour les véhicules diesel dotés du filtre à particules prescrit, afin de garantir la détection rapide et fiable des dispositifs antipollution insuffisants.

L’industrie automobile pourra également acquérir les nouveaux appareils mesureurs. Le DETEC a adapté en conséquence son ordonnance relative à l’entretien et au contrôle subséquent des voitures automobiles en ce qui concerne les émissions de gaz d’échappement et de fumées.

La modification entrera en vigueur le 1er janvier 2023. Ainsi, les services des automobiles auront assez de temps pour les préparatifs nécessaires à la nouvelle procédure.


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